Règlement intérieur du Foyer Rural de Montlaur

Préambule :
Le règlement intérieur a pour objet de compléter les statuts du foyer Rural de
Montlaur (FRM). Il s’impose sans réserve à tous les membres de l’association.

Article 1 : Un accès pour tous
Le foyer Rural est ouvert à tous les habitants de la commune et des communes environnantes sans distinction d’âge, de sexe, d’origine, de religion, de nationalité et d’idée.

Article 2 : Adhésion, cotisation
-L’adhésion annuelle est fixée par l’Assemblée Générale. Elle permet l’accès à toutes les activités organisées par le FRM ainsi que par les autres Foyer Ruraux de France.
-Les adhérents sont couverts par l’assurance responsabilité civile dans le cadre des activités organisées par le Foyer Rural.
-Le remboursement de la cotisation sera accepté par le bureau du FRM si un adhérent ne peut plus pratiquer son activité pour motif de santé, ou d’un déménagement.
Ce dernier devra fournir un justificatif. Le remboursement se fera au prorata du temps de pratique.

Article 3 : Fonctionnement des activités
-Les membres du conseil d’administration sont obligatoirement bénévoles et ne pourront prétendre à aucune rémunération.
-Ils s’engagent à faire respecter le règlement intérieur. Ils sont garants du bon fonctionnement de leurs activités.
-Les intervenants (responsables et animateurs) seront chargés d’ouvrir et fermer les portes et fenêtres de la salle des fêtes, éteindre les lumières et chauffage, faire respecter le matériel et les installations, laisser les locaux propres et veiller à ce que les règles de sécurité soient observées.
-Les mineurs devront être remis à l’animateur par un adulte et récupérés de même à l’issue de la séance, selon les horaires fixés.
-Les parents accompagnants sont responsables des enfants jusqu’à l’arrivée de l’animatrice. A la fin de la séance, ils doivent s’assurer du départ du dernier enfant accompagné de son parent.
-En cas de retard d’un parent, appeler le responsable de section via l’animatrice.
-Il est souhaitable de respecter les horaires pour le bon déroulement des séances.

Article 4 : Vie Sociale
-Lors des manifestations et des activités proposées par le FRM, les enfants doivent avoir une conduite correcte et respectueuse envers les bénévoles du FRM, les animateurs les parents accompagnants et les camarades.
Les comportements et les jeux dangereux ne seront pas tolérés.
-Nous attirons l’attention des parents sur le fait que leur enfant est sous leur responsabilité lors des manifestations.

Article 5 : Accès aux locaux pour les activités et les manifestations du FRM
-L’accès aux locaux est autorisé à tous les membres de l’association pour la préparation et le déroulement des activités et manifestations reconnues par le CA.
-Les mineurs seuls ou en groupe devront être encadrés par un membre majeur.
-Pour les activités ou manifestations, il appartient à un membre du bureau du FRM de réserver la salle communale suffisamment à l’avance auprès de la mairie, seule chargée du planning de leur utilisation.
-Sont habilités à ouvrir les locaux communaux, sous leur responsabilité, les membres du CA, les responsables de section ou les animateurs. Dans le cas où ces personnes ne disposent pas des clés nécessaires, elles peuvent les retirer en mairie et les rapporter à la fin de l’activité.
-Pour la section belote, les participants ont la possibilité de prendre la carte d’adhésion du FRM avec l’assurance valide l’année en cours pour se protéger d’un quelconque accident. Sinon, ils devront se munir d’une assurance personnelle garantissant la responsabilité civile.

Article 6 : Jours vaqués
Les activités n’ont pas lieu les jours de congés ou de vacances scolaires, ainsi que les jours fériés, sauf proposition contraire de l’animateur.

Article 7 : Certificat Médical
Il est obligatoire pour toute activité sportive. Il est à remettre à l’animateur ou au responsable de section dès le début de l’activité.

Article 8 : Déclaration incidents, accidents
Tout incident ou accident survenant pendant la durée d’une manifestation ou d’une activité organisée par le FRM doit être signalé dans les plus brefs délais au responsable de section qui en informera le Bureau.

Article 9 : Règles d’information
-L’association se donne pour règle d’informer le plus largement possible ses membres de ses activités et de tout ce qui permet d’améliorer sa vie active au moyen de son site montlaur31.foyersruraux.org et des panneaux d’affichage.
-Tout membre de l’association, s’il le désire, peut assister en tant qu’auditeur aux réunions du CA. Dans certaines circonstances particulières, le Président du FRM peut demander que tout ou une partie de la réunion du CA ait lieu à huit clos.

Article 10 : Droit à l’image
-L’adhérent majeur ou ses parents dans le cas d’un mineur autorise de manière tacite, de part son adhésion au FRM, la prise de vue et la publication par le FR de l’image sur laquelle il apparait ; ceci sur différents supports (écrit, électronique, audio-visuel) et sans limite de durée.
-Le FRM s’assurera que les utilisations éventuelles ne peuvent porter atteinte à la vie privée et, plus généralement, ne sont pas de nature à nuire ou à causer un quelconque préjudice à l’adhérent.

Article 11 : Dispositions diverses
Le présent règlement peut être amendé sur simple proposition écrite de l’un des membres du FRM après délibération du Conseil d’Administration.
Afin de garder l’esprit de convivialité de notre village, essayons d’appliquer toutes ces consignes avec bonne humeur.